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Marques déposées par SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS
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Vieilles Vignes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vieilles Vignes
SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA

Numéro de dépôt :
4331670
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2027
Vieilles Vignes de SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS

Présentation de la marque Vieilles Vignes

Déposée le 23 janvier 2017 par SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vieilles Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS domicilié(e) 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France.

La marque Vieilles Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vieilles Vignes arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS a également déposé les autres marques suivantes : SABLET Vieilles Vignes , LES TOURADIERES , Les HAUTS de PIERREVON , NS A SABLET , EXCELLENCE DES VIGNERONS , La FONT du CAÏAU , VIGNERONS A SABLET , LES BASTEDIERES , HP HAUTS DE PREBAYON , LES HAUTS DE Pierrevon


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS, SCA - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


SCA Les VIGNERONS du GRAVILLAS - 76 CHEMIN de La Diffre - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Vinaigre ;

Préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée “ Côtes du Rhône Villages ”.